L’entretien des appareils de chauffage bois sera accompagné de conseils

Le code de la santé publique impose à l’échelle nationale l’entretien des appareils de chauffage bois et le ramonage des cheminées à compter du 1er octobre 2023. Cet entretien obligatoire donnera lieu à des conseils.

Une nouvelle obligation

Jusqu’à présent, l’entretien des appareils bois et le ramonage des cheminées étaient exigés par les assureurs et certains règlements sanitaires départementaux. A partir du 1er octobre 2023, cette obligation devient nationale. L’entretien et le ramonage devront être effectués au moins une fois par an et concernent tous les chauffages individuels indépendants au bois ou à charbon (insert, foyer ouvert ou fermé, poêle à granulés, à bûches ou à charbon, cuisinières domestiques…). Cette mesure a pour objectif de limiter les risques d’intoxication et d’incendie ainsi que les pollutions dues aux particules fines. Elle vise également à optimiser le rendement des installations. On estime ainsi que 1 mm de suie sur un conduit entraîne une hausse d’environ 10% du bois consommé.

Mieux informer les ménages

Le professionnel réalisant l’entretien et le ramonage aura également pour obligation d’apporter des conseils aux ménages lors de son intervention. Le décret précise que les conseils porteront sur l’entretien et la bonne utilisation des appareils bois afin de réduire les émissions dans l’air de particules fines. Le professionnel devra également suggérer les améliorations possibles sur l’installation et, si nécessaire, recommander son remplacement. Il devra enfin apporter des conseils sur le combustible à utiliser pour optimiser le rendement de l’appareil. L’information régulière apportée aux particuliers vise à leur faire prendre conscience des effets d’une mauvaise combustion du bois sur la qualité de l’air.